Vous trouverez ici les convocations, les comptes rendus des Conseils Municipaux et autres documents.

PROCHAIN CONSEIL MUNICIPAL : 24 janvier 2023 à 18h30, salle de la mairie.

Conseil municipal du 24 Janvier 2023. Ordre du jour :

Eclairage public

• Devis Hérault Energies
• Expérimentation extinction éclairage public

Travaux pour eau potable

• Suite de la mise aux normes réseau eau potable

• Information sur les constructions illégales constatées par la Préfecture
• Questions diverses

Conseil municipal du 27 septembre 2022. Ordre du jour :

• Colombarium
• Location gîte communal
• Hors programme
• City park
• Délibérations financières
• Aménagement agence postale
• Questions diverses

Conseil municipal du 12 juillet 2022. Ordre du jour :

• Campagne de stérilisation des chats, convention avec l’association “30 millions d’amis”.
• Délibération “décision modification budget eau et assainissement”.
• Crédit emprunt “eau”.
• Etudes porche et église
• City park
• Questions diverses

Conseil municipal du 24 mai 2022. Ordre du jour :

• Emploi technique 30h/sem à compter du 1er juin en droit privé 
• Emploi à la poste communale 17h/sem en droit privé 
• Taux RIFSEEP (Régime Indemnitaire des Fonctionnaires) des employés communaux
• Devis pour les goudronnages des différentes routes (village et autres)
• Questions diverses

Conseil municipal du 12 avril 2022. Ordre du jour :

• Vote du Budget principal
• Vote du Budget eau et assainissement
• Questions diverses

Conseil municipal du 29 mars 2022. Ordre du jour :

• Investissement travaux 2022
• Participation complémentaire santé
• RIFSEEP (Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions, des Sujétions, de l’Expertise et de l’Engagement Professionnel)
• NBI (Nouvelle Bonification Indiciaire : cliquez ici)
• Vote de taux d’imposition 2022
• Vote du compte de gestion
• Vote du compte administratif
• Questions diverses

Conseil municipal du 22 février 2022. Ordre du jour :

• Contrat Élodie Soria
• Avancement travaux eau potable – regoudronnage rue du Pays Neuf
• Participation complémentaire santé
• RIFSEEP (Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions, des Sujétions, de l’Expertise et de l’Engagement Professionnel)
• Questions diverses

Conseil municipal du 25 janvier 2022. Ordre du jour :

• Mur Jardin d’enfants
• Réduction fuite eau potable
• Devis CERIG matériel informatique
• Questions diverses

Conseil municipal du 07 décembre 2021. Ordre du jour :

• SIVU – Compte rendu de la visite de Mr Perez (CAUE – Conseil d’Architecture, d’Urbanisme et de l’Environnement)
• Courrier de Mme Anne Cabrol
• Devis Le Marcory – grilles caniveaux
• Questions diverses

Conseil municipal du 05 octobre 2021. Ordre du jour :

• Poste secrétariat
• Etude CAUE (Conseil d’Architecture, d’Urbanisme et de l’Environnement)
• Questions diverses

Conseil municipal du 14 septembre 2021. Ordre du jour :

• Election d’un titulaire SIVU du Haut Minervois
• Convention remplacement CDG 34
• Délégation SIAEP
• Etude sur les travaux à venir
• Questions diverses

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(18h30 ; Salle : mairie).

Conseil municipal du 3 août 2021. Ordre du jour :

• Emprunt hangar communal
• Tarification sociale – restauration scolaire
• Réduction des consommations d’énergie – proposition d’accompagnement du Pays Haut Languedoc et Vignobles à l’extinction nocturne de l’éclairage public
• Branchement sur canalisation d’eau
• SIVU du Haut Minervois
• Exonération de la Taxe Foncière sur le Non-Bâti en faveur des vergers, cultures fruitières d’arbres et d’arbustes et des vignes
• Renouvellement CUI-PEC
• Renouvellement des canalisations AEP et reprise des branchements
• Questions diverses

En raison de l’absence de la Secrétaire de mairie (maladie), le compte rendu sera publié ultérieurement.

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Conseil municipal du 6 juillet 2021. Ordre du jour :

• Changement de traiteur – service de restauration scolaire
• Proposition de convention avec le département – site d’escalade de Tréménal
• Branchement sur conduite d’Adduction d’Eau Potable
• Proposition se service de facturation du site internet de la commne
• Renouvellement mandat Gîte de France saison 2022
• Questions diverses

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(Urgence sanitaire – 8 juin, 18h30 ; Salle : mairie).

Conseil municipal du 8 juin 2021. Ordre du jour :

• Etude réhabilitation et restauration de l’Eglise Notre Dame de l’Assomption
• Etude réhabilitation et restauration de la Tour Porte médiévale fortifiée dite “le Porche”
• Renouvellement des canalisations d’adduction d’eau potable et reprise des branchements
• Bail épicerie – Coopérative SAPIE
• Mise en place du temps partiel
• Subvention au CFA de Lézignan-Corbières
• Délibération transfert de la compétence PLU
• Lettre de Mme Gally
• Questions diverses

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(13 avril, 18h30 ; à la fois en visioconférence, en présentiel et à huis clos – urgence sanitaire). Salle : mairie.

Conseil municipal du 13 avril 2021. Ordre du jour :

• Modification du tableau des effectifs
• Renouvellement CUI-PEC
• Aménagement Place de l’Ormeau
• SIVU Caserne de gendarmerie à Olonzac
• Questions diverses

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(6 avril ; à la fois en visioconférence, en présentiel et à huis clos – urgence sanitaire). Salle : mairie.

Conseil municipal du 6 avril 2021. Ordre du jour :

• Compte Administratif et Compte de Gestion 2020 – Principal – Eau/Assainissement
• Affectation du résultat 2020
• Fixation et vote des taux d’imposition des taxes directes locales pour 2021
• Présentation et Vote du Budget Unique 2021 – Principal – Eau/Assainissement
• Restitution du cahier des charges concernant – L’Eglise Notre-Dame-de-l’Assomption – La Porte Médiévale Fortifiée, “Le Porche”.
• Questions diverses.

Ci-dessous, les documents suivants :

1. Note de présentation brève et synthétique compte administratif 2020. Budget principal M14 ; budget eau et assainissement M49
2. Note de présentation brève et synthétique budget unique 2021. Budget principal M14 ; budget eau et assainissement M49

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(16 mars ; à la fois en visioconférence, en présentiel et à huis clos – urgence sanitaire). Salle : mairie.

Conseil municipal du 16 mars 2021. Ordre du jour :

• Jardin d’enfants
• Avancement de grade – adjoint technique
• Candidatures CDD accroissement saisonnier d’activité
• Réduction de frais – Eau Assainissement
• Four de Vialanove
• Questions diverses

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(16 février ; à la fois en visioconférence, en présentiel et à huis clos – urgence sanitaire). Salle : mairie.

Conseil municipal du 16 février 2021. Ordre du jour :

• Hangar
• Bail location bail épicerie
• Réseau d’adduction d’eau potable
• Questions diverses

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(26 janvier ; à la fois en visioconférence, en présentiel et à huis clos – urgence sanitaire). Salle : mairie.

Conseil municipal du 26 janvier 2021. Ordre du jour :

• Devis habitation “rue de la Cité Nouvelle” : remplacement porte d’entrée
• Programme SAUV’LIFE
• Création de sanitaires publics PMR – Approbation du devis et demande de subventions
• Ancien four de Vialanove
• Questions diverses

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(8 décembre ; à la fois en visioconférence, en présentiel et à huis clos – urgence sanitaire). Salle : mairie.

Conseil Municipal du 8 décembre 2020, 18h30. Ordre du jour :

• Mandat au Centre de Gestion de l’Hérault : Protection Sociale Complémentaire risque “santé”
• Tarifs Eau/Assainissement 2021
• Création d’un emploi saisonnier
• Projet d’aménagement “Place de l’Ormeau”
• Propositions d’honoraires – réalisation de sanitaires publics PMR
• Projet d’enfouissement des réseaux aériens
• Question diverses

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(17 novembre, à la fois en visioconférence, en présentiel et à huis clos – urgence sanitaire)

Conseil municipal du 17 novembre 2020, 18h30. Ordre du jour :

• Admission en non-valeur des produits irrécouvrables – Budget Principal et Eau/Assainissement.
• Aménagement de l’entrée ouest du village : Avenant n°1 – lot n°1 et lot n°3 entreprises COLAS et SICMA.
• Convention médecine préventive 2020 – Centre de Gestion de l’Hérault
• Transfert de la compétence Plan Local d’Urbanisme
• Aire de compostage
• Dossier d’urbanisme : CUb 034 059 20 H0023 – implantation d’un garage mécanique automobile parcelle cadastrée AS n°201
• Question diverses

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(13 octobre, à l’Oustal de la Cesse)

Conseil municipal du 13 octobre 2020, 20h30. Ordre du jour :

• Aménagements viticoles sur La Caunette et La Livinière – convention de mission paysagiste conseil complémentaire
• Devis travaux toit de l’église : approbation de demande de subventions
• Mission déléguée à la protection des données (DPD) au centre de gestion de l’Hérault
• Devis branchements eau potable
• Subvention au CFA de Lézignan-Corbières
• Question diverses

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Conseil municipal du 15 septembre 2020, ordre du jour :

• Présentation de l’Opération Grand Site (OGS) “Cité de Minerve de la Cesse et du Brian” par Sylvain BRISA, chargé de mission OGS
• Regroupement Pédagogique Intercommunal : bilan de l’année 2019-2020 (cantine)
• Renouvellement convention SACPA
• Conseiller en Energie Partagée (CEP)
• Question diverses

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Conseil municipal du 28 juillet 2020, ordre du jour :

• Hors Programme – FAIC 2020 : travaux à prévoir
• Désignation des délégués à Hérault Ingénierie (1 titulaire et 1 suppléant)
• Etablissement d’un Contrat Unique d’Insertion – PEC
• Travaux complémentaires : purge falaise
• Etude des travaux à réaliser (église et porche)
• Question diverses

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Conseil municipal du 07 juillet 2020

Note de présentation des budgets Principal et Eau Assainissement :

Conseil municipal du 16 juin 2020 :

Conseil Municipal du 23 mai 2020 :