Vous trouverez ici les dates des Conseils Municipaux et les ordres du jour.

La publicité des actes de la commune se fait par affichage en mairie (délibération du 24 mai 2022).

PROCHAIN CONSEIL MUNICIPAL : mardi 30 janvier, 18h30, salle de la mairie.

Conseil municipal du 30 janvier 2024 à 18h30. Ordre du jour :

  • Décisions modificatives Budget principal 2023
  • Problèmes ressources en eau (délibération)
  • Questions diverses

Conseil municipal du 12 décembre 2023 à 18h30. Ordre du jour :

  • Tarifs Eau et Assainissement 2024
  • Aménagement porche et église
  • Aménagement bureau de poste
  • Travaux complémentaires – rue du Causse
  • RIFSEEP (régime indemnitaire)
  • Questions diverses

(Le RIFSEEP ou régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l’expertise et de l’engagement professionnel, est l’outil indemnitaire de référence qui remplace la plupart des primes et indemnités existantes dans la fonction publique de l’État.)

Conseil municipal du 14 novembre 2023 à 18h30. Ordre du jour :

  • Décisions modificatives concernant le Budget Principal
  • Décisions modificatives concernant le Budget Eau et Assainissement
  • Adoption nouvelle nomenclature M57 abrégé
  • Subvention BTP/CFA Aude
  • Logement vacant Hérault Habitat
  • Convention éclairage public
  • Régie cantine/garderie
  • Fuite réseau d’eau appartenant à monsieur Michel Montiel
  • Questions diverses

Conseil municipal du 19 septembre 2023 à 18h30. Ordre du jour :

  • Réponse aux courriers du Syndicat des chasseurs et propriétaires de La Caunette
  • Arrêté bien sans maitre pour la maison du 10 rue de la Fontaine
  • Rénovation du porche : 1ère tranche des travaux
  • Modification accès du site d’escalade de Tréménal
  • Information passerelle Coupiac
  • Questions diverses

Conseil municipal du 11 juillet 2023 à 18h30. Ordre du jour :

  • Tablette relevés compteurs d’eau
  • Cloches de l’église
  • Chemins de randonnée
  • Passerelle de Coupiac
  • Questions diverses

Conseil municipal du 16 mai 2023 à 18h30. Ordre du jour :

  • Décisions modificatives des budgets
  • Demande d’échange de terrains
  • Renouvellement de convention de médecine préventive
  • Questions diverses

Conseil municipal du 11 avril 2023 à 18h30. Ordre du jour :

  • Vote des Budgets primitifs
  • Budget principal
  • Budget eau et assainissement
  • Questions diverses

Conseil municipal du 28 mars 2023. Ordre du jour :

  • Vote du Compte administratif 2022
  • Vote du Compte de gestion 2022
  • Vote du taux d’imposition 2023
  • Colombarium
  • Subventions associations
  • Questions diverses

Conseil municipal du 24 Janvier 2023. Ordre du jour :

Eclairage public

  • Devis Hérault Energies
  • Expérimentation extinction éclairage public

Travaux pour eau potable

  • Suite de la mise aux normes réseau eau potable
  • Information sur les constructions illégales constatées par la Préfecture
  • Questions diverses

Conseil municipal du 27 septembre 2022. Ordre du jour :

  • Colombarium
  • Location gîte communal
  • Hors programme
  • City park
  • Délibérations financières
  • Aménagement agence postale
  • Questions diverses

Conseil municipal du 12 juillet 2022. Ordre du jour :

  • Campagne de stérilisation des chats, convention avec l’association “30 millions d’amis”.
  • Délibération “décision modification budget eau et assainissement”.
  • Crédit emprunt “eau”.
  • Etudes porche et église
  • City park
  • Questions diverses

Conseil municipal du 24 mai 2022. Ordre du jour :

  • Emploi technique 30h/sem à compter du 1er juin en droit privé 
  • Emploi à la poste communale 17h/sem en droit privé 
  • Taux RIFSEEP (Régime Indemnitaire des Fonctionnaires) des employés communaux
  • Devis pour les goudronnages des différentes routes (village et autres)
  • Questions diverses

Conseil municipal du 12 avril 2022. Ordre du jour :

  • Vote du Budget principal
  • Vote du Budget eau et assainissement
  • Questions diverses

Conseil municipal du 29 mars 2022. Ordre du jour :

  • Investissement travaux 2022
  • Participation complémentaire santé
  • RIFSEEP (Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions, des Sujétions, de l’Expertise et de l’Engagement Professionnel)
  • NBI (Nouvelle Bonification Indiciaire : cliquez ici)
  • Vote de taux d’imposition 2022
  • Vote du compte de gestion
  • Vote du compte administratif
  • Questions diverses

Conseil municipal du 22 février 2022. Ordre du jour :

  • Contrat Élodie Soria
  • Avancement travaux eau potable – regoudronnage rue du Pays Neuf
  • Participation complémentaire santé
  • RIFSEEP (Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions, des Sujétions, de l’Expertise et de l’Engagement Professionnel)
  • Questions diverses

Conseil municipal du 25 janvier 2022. Ordre du jour :

  • Mur Jardin d’enfants
  • Réduction fuite eau potable
  • Devis CERIG matériel informatique
  • Questions diverses

Conseil municipal du 07 décembre 2021. Ordre du jour :

  • SIVU – Compte rendu de la visite de Mr Perez (CAUE – Conseil d’Architecture, d’Urbanisme et de l’Environnement)
  • Courrier de Mme Anne Cabrol
  • Devis Le Marcory – grilles caniveaux
  • Questions diverses

Conseil municipal du 05 octobre 2021. Ordre du jour :

  • Poste secrétariat
  • Etude CAUE (Conseil d’Architecture, d’Urbanisme et de l’Environnement)
  • Questions diverses

Conseil municipal du 14 septembre 2021. Ordre du jour :

  • Election d’un titulaire SIVU du Haut Minervois
  • Convention remplacement CDG 34
  • Délégation SIAEP
  • Etude sur les travaux à venir
  • Questions diverses

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(18h30 ; Salle : mairie).

Conseil municipal du 3 août 2021. Ordre du jour :

  • Emprunt hangar communal
  • Tarification sociale – restauration scolaire
  • Réduction des consommations d’énergie – proposition d’accompagnement du Pays Haut Languedoc et Vignobles à l’extinction nocturne de l’éclairage public
  • Branchement sur canalisation d’eau
  • SIVU du Haut Minervois
  • Exonération de la Taxe Foncière sur le Non-Bâti en faveur des vergers, cultures fruitières d’arbres et d’arbustes et des vignes
  • Renouvellement CUI-PEC
  • Renouvellement des canalisations AEP et reprise des branchements
  • Questions diverses

En raison de l’absence de la Secrétaire de mairie (maladie), le compte rendu sera publié ultérieurement.

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Conseil municipal du 6 juillet 2021. Ordre du jour :

  • Changement de traiteur – service de restauration scolaire
  • Proposition de convention avec le département – site d’escalade de Tréménal
  • Branchement sur conduite d’Adduction d’Eau Potable
  • Proposition se service de facturation du site internet de la commne
  • Renouvellement mandat Gîte de France saison 2022
  • Questions diverses

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(Urgence sanitaire – 8 juin, 18h30 ; Salle : mairie).

Conseil municipal du 8 juin 2021. Ordre du jour :

  • Etude réhabilitation et restauration de l’Eglise Notre Dame de l’Assomption
  • Etude réhabilitation et restauration de la Tour Porte médiévale fortifiée dite “le Porche”
  • Renouvellement des canalisations d’adduction d’eau potable et reprise des branchements
  • Bail épicerie – Coopérative SAPIE
  • Mise en place du temps partiel
  • Subvention au CFA de Lézignan-Corbières
  • Délibération transfert de la compétence PLU
  • Lettre de Mme Gally
  • Questions diverses

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(13 avril, 18h30 ; à la fois en visioconférence, en présentiel et à huis clos – urgence sanitaire). Salle : mairie.

Conseil municipal du 13 avril 2021. Ordre du jour :

  • Modification du tableau des effectifs
  • Renouvellement CUI-PEC
  • Aménagement Place de l’Ormeau
  • SIVU Caserne de gendarmerie à Olonzac
  • Questions diverses

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(6 avril ; à la fois en visioconférence, en présentiel et à huis clos – urgence sanitaire). Salle : mairie.

Conseil municipal du 6 avril 2021. Ordre du jour :

  • Compte Administratif et Compte de Gestion 2020 – Principal – Eau/Assainissement
  • Affectation du résultat 2020
  • Fixation et vote des taux d’imposition des taxes directes locales pour 2021
  • Présentation et Vote du Budget Unique 2021 – Principal – Eau/Assainissement
  • Restitution du cahier des charges concernant – L’Eglise Notre-Dame-de-l’Assomption – La Porte Médiévale Fortifiée, “Le Porche”.
  • Questions diverses.

Ci-dessous, les documents suivants :

  1. Note de présentation brève et synthétique compte administratif 2020. Budget principal M14 ; budget eau et assainissement M49
  2. Note de présentation brève et synthétique budget unique 2021. Budget principal M14 ; budget eau et assainissement M49

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(16 mars ; à la fois en visioconférence, en présentiel et à huis clos – urgence sanitaire). Salle : mairie.

Conseil municipal du 16 mars 2021. Ordre du jour :

  • Jardin d’enfants
  • Avancement de grade – adjoint technique
  • Candidatures CDD accroissement saisonnier d’activité
  • Réduction de frais – Eau Assainissement
  • Four de Vialanove
  • Questions diverses

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(16 février ; à la fois en visioconférence, en présentiel et à huis clos – urgence sanitaire). Salle : mairie.

Conseil municipal du 16 février 2021. Ordre du jour :

  • Hangar
  • Bail location bail épicerie
  • Réseau d’adduction d’eau potable
  • Questions diverses

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(26 janvier ; à la fois en visioconférence, en présentiel et à huis clos – urgence sanitaire). Salle : mairie.

Conseil municipal du 26 janvier 2021. Ordre du jour :

  • Devis habitation “rue de la Cité Nouvelle” : remplacement porte d’entrée
  • Programme SAUV’LIFE
  • Création de sanitaires publics PMR – Approbation du devis et demande de subventions
  • Ancien four de Vialanove
  • Questions diverses

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(8 décembre ; à la fois en visioconférence, en présentiel et à huis clos – urgence sanitaire). Salle : mairie.

Conseil Municipal du 8 décembre 2020, 18h30. Ordre du jour :

  • Mandat au Centre de Gestion de l’Hérault : Protection Sociale Complémentaire risque “santé”
  • Tarifs Eau/Assainissement 2021
  • Création d’un emploi saisonnier
  • Projet d’aménagement “Place de l’Ormeau”
  • Propositions d’honoraires – réalisation de sanitaires publics PMR
  • Projet d’enfouissement des réseaux aériens
  • Question diverses

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(17 novembre, à la fois en visioconférence, en présentiel et à huis clos – urgence sanitaire)

Conseil municipal du 17 novembre 2020, 18h30. Ordre du jour :

  • Admission en non-valeur des produits irrécouvrables – Budget Principal et Eau/Assainissement.
  • Aménagement de l’entrée ouest du village : Avenant n°1 – lot n°1 et lot n°3 entreprises COLAS et SICMA.
  • Convention médecine préventive 2020 – Centre de Gestion de l’Hérault
  • Transfert de la compétence Plan Local d’Urbanisme
  • Aire de compostage
  • Dossier d’urbanisme : CUb 034 059 20 H0023 – implantation d’un garage mécanique automobile parcelle cadastrée AS n°201
  • Question diverses

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(13 octobre, à l’Oustal de la Cesse)

Conseil municipal du 13 octobre 2020, 20h30. Ordre du jour :

  • Aménagements viticoles sur La Caunette et La Livinière – convention de mission paysagiste conseil complémentaire
  • Devis travaux toit de l’église : approbation de demande de subventions
  • Mission déléguée à la protection des données (DPD) au centre de gestion de l’Hérault
  • Devis branchements eau potable
  • Subvention au CFA de Lézignan-Corbières
  • Question diverses

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Conseil municipal du 15 septembre 2020, ordre du jour :

  • Présentation de l’Opération Grand Site (OGS) “Cité de Minerve de la Cesse et du Brian” par Sylvain BRISA, chargé de mission OGS
  • Regroupement Pédagogique Intercommunal : bilan de l’année 2019-2020 (cantine)
  • Renouvellement convention SACPA
  • Conseiller en Energie Partagée (CEP)
  • Question diverses

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Conseil municipal du 28 juillet 2020, ordre du jour :

  • Hors Programme – FAIC 2020 : travaux à prévoir
  • Désignation des délégués à Hérault Ingénierie (1 titulaire et 1 suppléant)
  • Etablissement d’un Contrat Unique d’Insertion – PEC
  • Travaux complémentaires : purge falaise
  • Etude des travaux à réaliser (église et porche)
  • Question diverses

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Conseil municipal du 07 juillet 2020

Note de présentation des budgets Principal et Eau Assainissement :

Conseil municipal du 16 juin 2020 :

Conseil Municipal du 23 mai 2020 :