Vous trouverez ici les convocations, les comptes rendus des Conseils Municipaux et autres documents.
PROCHAIN CONSEIL MUNICIPAL : 24 janvier 2023 à 18h30, salle de la mairie.
Conseil municipal du 24 Janvier 2023. Ordre du jour :
Eclairage public
- Devis Hérault Energies
- Expérimentation extinction éclairage public
Travaux pour eau potable
- Suite de la mise aux normes réseau eau potable
- Information sur les constructions illégales constatées par la Préfecture
- Questions diverses
Conseil municipal du 27 septembre 2022. Ordre du jour :
- Colombarium
- Location gîte communal
- Hors programme
- City park
- Délibérations financières
- Aménagement agence postale
- Questions diverses
Conseil municipal du 12 juillet 2022. Ordre du jour :
- Campagne de stérilisation des chats, convention avec l’association “30 millions d’amis”.
- Délibération “décision modification budget eau et assainissement”.
- Crédit emprunt “eau”.
- Etudes porche et église
- City park
- Questions diverses
Conseil municipal du 24 mai 2022. Ordre du jour :
- Emploi technique 30h/sem à compter du 1er juin en droit privé
- Emploi à la poste communale 17h/sem en droit privé
- Taux RIFSEEP (Régime Indemnitaire des Fonctionnaires) des employés communaux
- Devis pour les goudronnages des différentes routes (village et autres)
- Questions diverses
Conseil municipal du 12 avril 2022. Ordre du jour :
- Vote du Budget principal
- Vote du Budget eau et assainissement
- Questions diverses
Conseil municipal du 29 mars 2022. Ordre du jour :
- Investissement travaux 2022
- Participation complémentaire santé
- RIFSEEP (Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions, des Sujétions, de l’Expertise et de l’Engagement Professionnel)
- NBI (Nouvelle Bonification Indiciaire : cliquez ici)
- Vote de taux d’imposition 2022
- Vote du compte de gestion
- Vote du compte administratif
- Questions diverses
Conseil municipal du 22 février 2022. Ordre du jour :
- Contrat Élodie Soria
- Avancement travaux eau potable – regoudronnage rue du Pays Neuf
- Participation complémentaire santé
- RIFSEEP (Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions, des Sujétions, de l’Expertise et de l’Engagement Professionnel)
- Questions diverses
Conseil municipal du 25 janvier 2022. Ordre du jour :
- Mur Jardin d’enfants
- Réduction fuite eau potable
- Devis CERIG matériel informatique
- Questions diverses
Conseil municipal du 07 décembre 2021. Ordre du jour :
- SIVU – Compte rendu de la visite de Mr Perez (CAUE – Conseil d’Architecture, d’Urbanisme et de l’Environnement)
- Courrier de Mme Anne Cabrol
- Devis Le Marcory – grilles caniveaux
- Questions diverses
Conseil municipal du 05 octobre 2021. Ordre du jour :
- Poste secrétariat
- Etude CAUE (Conseil d’Architecture, d’Urbanisme et de l’Environnement)
- Questions diverses
Conseil municipal du 14 septembre 2021. Ordre du jour :
- Election d’un titulaire SIVU du Haut Minervois
- Convention remplacement CDG 34
- Délégation SIAEP
- Etude sur les travaux à venir
- Questions diverses
***
(18h30 ; Salle : mairie).
Conseil municipal du 3 août 2021. Ordre du jour :
- Emprunt hangar communal
- Tarification sociale – restauration scolaire
- Réduction des consommations d’énergie – proposition d’accompagnement du Pays Haut Languedoc et Vignobles à l’extinction nocturne de l’éclairage public
- Branchement sur canalisation d’eau
- SIVU du Haut Minervois
- Exonération de la Taxe Foncière sur le Non-Bâti en faveur des vergers, cultures fruitières d’arbres et d’arbustes et des vignes
- Renouvellement CUI-PEC
- Renouvellement des canalisations AEP et reprise des branchements
- Questions diverses
En raison de l’absence de la Secrétaire de mairie (maladie), le compte rendu sera publié ultérieurement.
***
Conseil municipal du 6 juillet 2021. Ordre du jour :
- Changement de traiteur – service de restauration scolaire
- Proposition de convention avec le département – site d’escalade de Tréménal
- Branchement sur conduite d’Adduction d’Eau Potable
- Proposition se service de facturation du site internet de la commne
- Renouvellement mandat Gîte de France saison 2022
- Questions diverses
***
(Urgence sanitaire – 8 juin, 18h30 ; Salle : mairie).
Conseil municipal du 8 juin 2021. Ordre du jour :
- Etude réhabilitation et restauration de l’Eglise Notre Dame de l’Assomption
- Etude réhabilitation et restauration de la Tour Porte médiévale fortifiée dite “le Porche”
- Renouvellement des canalisations d’adduction d’eau potable et reprise des branchements
- Bail épicerie – Coopérative SAPIE
- Mise en place du temps partiel
- Subvention au CFA de Lézignan-Corbières
- Délibération transfert de la compétence PLU
- Lettre de Mme Gally
- Questions diverses
***
***
(13 avril, 18h30 ; à la fois en visioconférence, en présentiel et à huis clos – urgence sanitaire). Salle : mairie.
Conseil municipal du 13 avril 2021. Ordre du jour :
- Modification du tableau des effectifs
- Renouvellement CUI-PEC
- Aménagement Place de l’Ormeau
- SIVU Caserne de gendarmerie à Olonzac
- Questions diverses
***
(6 avril ; à la fois en visioconférence, en présentiel et à huis clos – urgence sanitaire). Salle : mairie.
Conseil municipal du 6 avril 2021. Ordre du jour :
- Compte Administratif et Compte de Gestion 2020 – Principal – Eau/Assainissement
- Affectation du résultat 2020
- Fixation et vote des taux d’imposition des taxes directes locales pour 2021
- Présentation et Vote du Budget Unique 2021 – Principal – Eau/Assainissement
- Restitution du cahier des charges concernant – L’Eglise Notre-Dame-de-l’Assomption – La Porte Médiévale Fortifiée, “Le Porche”.
- Questions diverses.
Ci-dessous, les documents suivants :
- Note de présentation brève et synthétique compte administratif 2020. Budget principal M14 ; budget eau et assainissement M49
- Note de présentation brève et synthétique budget unique 2021. Budget principal M14 ; budget eau et assainissement M49
***
(16 mars ; à la fois en visioconférence, en présentiel et à huis clos – urgence sanitaire). Salle : mairie.
Conseil municipal du 16 mars 2021. Ordre du jour :
- Jardin d’enfants
- Avancement de grade – adjoint technique
- Candidatures CDD accroissement saisonnier d’activité
- Réduction de frais – Eau Assainissement
- Four de Vialanove
- Questions diverses
***
(16 février ; à la fois en visioconférence, en présentiel et à huis clos – urgence sanitaire). Salle : mairie.
Conseil municipal du 16 février 2021. Ordre du jour :
- Hangar
- Bail location bail épicerie
- Réseau d’adduction d’eau potable
- Questions diverses
***
(26 janvier ; à la fois en visioconférence, en présentiel et à huis clos – urgence sanitaire). Salle : mairie.
Conseil municipal du 26 janvier 2021. Ordre du jour :
- Devis habitation “rue de la Cité Nouvelle” : remplacement porte d’entrée
- Programme SAUV’LIFE
- Création de sanitaires publics PMR – Approbation du devis et demande de subventions
- Ancien four de Vialanove
- Questions diverses
***
(8 décembre ; à la fois en visioconférence, en présentiel et à huis clos – urgence sanitaire). Salle : mairie.
Conseil Municipal du 8 décembre 2020, 18h30. Ordre du jour :
- Mandat au Centre de Gestion de l’Hérault : Protection Sociale Complémentaire risque “santé”
- Tarifs Eau/Assainissement 2021
- Création d’un emploi saisonnier
- Projet d’aménagement “Place de l’Ormeau”
- Propositions d’honoraires – réalisation de sanitaires publics PMR
- Projet d’enfouissement des réseaux aériens
- Question diverses
***
(17 novembre, à la fois en visioconférence, en présentiel et à huis clos – urgence sanitaire)
Conseil municipal du 17 novembre 2020, 18h30. Ordre du jour :
- Admission en non-valeur des produits irrécouvrables – Budget Principal et Eau/Assainissement.
- Aménagement de l’entrée ouest du village : Avenant n°1 – lot n°1 et lot n°3 entreprises COLAS et SICMA.
- Convention médecine préventive 2020 – Centre de Gestion de l’Hérault
- Transfert de la compétence Plan Local d’Urbanisme
- Aire de compostage
- Dossier d’urbanisme : CUb 034 059 20 H0023 – implantation d’un garage mécanique automobile parcelle cadastrée AS n°201
- Question diverses
***
(13 octobre, à l’Oustal de la Cesse)
Conseil municipal du 13 octobre 2020, 20h30. Ordre du jour :
- Aménagements viticoles sur La Caunette et La Livinière – convention de mission paysagiste conseil complémentaire
- Devis travaux toit de l’église : approbation de demande de subventions
- Mission déléguée à la protection des données (DPD) au centre de gestion de l’Hérault
- Devis branchements eau potable
- Subvention au CFA de Lézignan-Corbières
- Question diverses
***
Conseil municipal du 15 septembre 2020, ordre du jour :
- Présentation de l’Opération Grand Site (OGS) “Cité de Minerve de la Cesse et du Brian” par Sylvain BRISA, chargé de mission OGS
- Regroupement Pédagogique Intercommunal : bilan de l’année 2019-2020 (cantine)
- Renouvellement convention SACPA
- Conseiller en Energie Partagée (CEP)
- Question diverses
***
Conseil municipal du 28 juillet 2020, ordre du jour :
- Hors Programme – FAIC 2020 : travaux à prévoir
- Désignation des délégués à Hérault Ingénierie (1 titulaire et 1 suppléant)
- Etablissement d’un Contrat Unique d’Insertion – PEC
- Travaux complémentaires : purge falaise
- Etude des travaux à réaliser (église et porche)
- Question diverses
***
Conseil municipal du 07 juillet 2020
Note de présentation des budgets Principal et Eau Assainissement :
Conseil municipal du 16 juin 2020 :
Conseil Municipal du 23 mai 2020 :