Conseils Municipaux

Vous trouverez ici les convocations, les comptes rendus des Conseils Municipaux et autres documents.

Info : pour une raison indépendante de notre volonté, le compte rendu du Conseil Municipal du 3 août sera publié avec retard. Veuillez nous en excuser.

PROCHAIN CONSEIL MUNICIPAL : le mardi 14 septembre 2021 à 18h30, salle de la mairie.

Conseil municipal du 14 septembre 2021. Ordre du jour :

  • Election d’un titulaire SIVU du Haut Minervois
  • Convention remplacement CDG 34
  • Délégation SIAEP
  • Etude sur les travaux à venir
  • Questions diverses

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(18h30 ; Salle : mairie).

Conseil municipal du 3 août 2021. Ordre du jour :

  • Emprunt hangar communal
  • Tarification sociale – restauration scolaire
  • Réduction des consommations d’énergie – proposition d’accompagnement du Pays Haut Languedoc et Vignobles à l’extinction nocturne de l’éclairage public
  • Branchement sur canalisation d’eau
  • SIVU du Haut Minervois
  • Exonération de la Taxe Foncière sur le Non-Bâti en faveur des vergers, cultures fruitières d’arbres et d’arbustes et des vignes
  • Renouvellement CUI-PEC
  • Renouvellement des canalisations AEP et reprise des branchements
  • Questions diverses

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Conseil municipal du 6 juillet 2021. Ordre du jour :

  • Changement de traiteur – service de restauration scolaire
  • Proposition de convention avec le département – site d’escalade de Tréménal
  • Branchement sur conduite d’Adduction d’Eau Potable
  • Proposition se service de facturation du site internet de la commne
  • Renouvellement mandat Gîte de France saison 2022
  • Questions diverses

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(Urgence sanitaire – 8 juin, 18h30 ; Salle : mairie).

Conseil municipal du 8 juin 2021. Ordre du jour :

  • Etude réhabilitation et restauration de l’Eglise Notre Dame de l’Assomption
  • Etude réhabilitation et restauration de la Tour Porte médiévale fortifiée dite « le Porche »
  • Renouvellement des canalisations d’adduction d’eau potable et reprise des branchements
  • Bail épicerie – Coopérative SAPIE
  • Mise en place du temps partiel
  • Subvention au CFA de Lézignan-Corbières
  • Délibération transfert de la compétence PLU
  • Lettre de Mme Gally
  • Questions diverses

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(13 avril, 18h30 ; à la fois en visioconférence, en présentiel et à huis clos – urgence sanitaire). Salle : mairie.

Conseil municipal du 13 avril 2021. Ordre du jour :

  • Modification du tableau des effectifs
  • Renouvellement CUI-PEC
  • Aménagement Place de l’Ormeau
  • SIVU Caserne de gendarmerie à Olonzac
  • Questions diverses

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(6 avril ; à la fois en visioconférence, en présentiel et à huis clos – urgence sanitaire). Salle : mairie.

Conseil municipal du 6 avril 2021. Ordre du jour :

  • Compte Administratif et Compte de Gestion 2020 – Principal – Eau/Assainissement
  • Affectation du résultat 2020
  • Fixation et vote des taux d’imposition des taxes directes locales pour 2021
  • Présentation et Vote du Budget Unique 2021 – Principal – Eau/Assainissement
  • Restitution du cahier des charges concernant – L’Eglise Notre-Dame-de-l’Assomption – La Porte Médiévale Fortifiée, « Le Porche ».
  • Questions diverses.

Ci-dessous, les documents suivants :

  1. Note de présentation brève et synthétique compte administratif 2020. Budget principal M14 ; budget eau et assainissement M49
  2. Note de présentation brève et synthétique budget unique 2021. Budget principal M14 ; budget eau et assainissement M49

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(16 mars ; à la fois en visioconférence, en présentiel et à huis clos – urgence sanitaire). Salle : mairie.

Conseil municipal du 16 mars 2021. Ordre du jour :

  • Jardin d’enfants
  • Avancement de grade – adjoint technique
  • Candidatures CDD accroissement saisonnier d’activité
  • Réduction de frais – Eau Assainissement
  • Four de Vialanove
  • Questions diverses

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(16 février ; à la fois en visioconférence, en présentiel et à huis clos – urgence sanitaire). Salle : mairie.

Conseil municipal du 16 février 2021. Ordre du jour :

  • Hangar
  • Bail location bail épicerie
  • Réseau d’adduction d’eau potable
  • Questions diverses

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(26 janvier ; à la fois en visioconférence, en présentiel et à huis clos – urgence sanitaire). Salle : mairie.

Conseil municipal du 26 janvier 2021. Ordre du jour :

  • Devis habitation « rue de la Cité Nouvelle » : remplacement porte d’entrée
  • Programme SAUV’LIFE
  • Création de sanitaires publics PMR – Approbation du devis et demande de subventions
  • Ancien four de Vialanove
  • Questions diverses

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(8 décembre ; à la fois en visioconférence, en présentiel et à huis clos – urgence sanitaire). Salle : mairie.

Conseil Municipal du 8 décembre 2020, 18h30. Ordre du jour :

  • Mandat au Centre de Gestion de l’Hérault : Protection Sociale Complémentaire risque « santé »
  • Tarifs Eau/Assainissement 2021
  • Création d’un emploi saisonnier
  • Projet d’aménagement « Place de l’Ormeau »
  • Propositions d’honoraires – réalisation de sanitaires publics PMR
  • Projet d’enfouissement des réseaux aériens
  • Question diverses

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(17 novembre, à la fois en visioconférence, en présentiel et à huis clos – urgence sanitaire)

Conseil municipal du 17 novembre 2020, 18h30. Ordre du jour :

  • Admission en non-valeur des produits irrécouvrables – Budget Principal et Eau/Assainissement.
  • Aménagement de l’entrée ouest du village : Avenant n°1 – lot n°1 et lot n°3 entreprises COLAS et SICMA.
  • Convention médecine préventive 2020 – Centre de Gestion de l’Hérault
  • Transfert de la compétence Plan Local d’Urbanisme
  • Aire de compostage
  • Dossier d’urbanisme : CUb 034 059 20 H0023 – implantation d’un garage mécanique automobile parcelle cadastrée AS n°201
  • Question diverses

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(13 octobre, à l’Oustal de la Cesse)

Conseil municipal du 13 octobre 2020, 20h30. Ordre du jour :

  • Aménagements viticoles sur La Caunette et La Livinière – convention de mission paysagiste conseil complémentaire
  • Devis travaux toit de l’église : approbation de demande de subventions
  • Mission déléguée à la protection des données (DPD) au centre de gestion de l’Hérault
  • Devis branchements eau potable
  • Subvention au CFA de Lézignan-Corbières
  • Question diverses

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Conseil municipal du 15 septembre 2020, ordre du jour :

  • Présentation de l’Opération Grand Site (OGS) « Cité de Minerve de la Cesse et du Brian » par Sylvain BRISA, chargé de mission OGS
  • Regroupement Pédagogique Intercommunal : bilan de l’année 2019-2020 (cantine)
  • Renouvellement convention SACPA
  • Conseiller en Energie Partagée (CEP)
  • Question diverses

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Conseil municipal du 28 juillet 2020, ordre du jour :

  • Hors Programme – FAIC 2020 : travaux à prévoir
  • Désignation des délégués à Hérault Ingénierie (1 titulaire et 1 suppléant)
  • Etablissement d’un Contrat Unique d’Insertion – PEC
  • Travaux complémentaires : purge falaise
  • Etude des travaux à réaliser (église et porche)
  • Question diverses

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Conseil municipal du 07 juillet 2020

Note de présentation des budgets Principal et Eau Assainissement :

Conseil municipal du 16 juin 2020 :

Conseil Municipal du 23 mai 2020 :

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